Responsabilité des Dirigeants

Les dirigeants d'entreprises, quelle qu'en soit la taille, peuvent faire l'objet de réclamations pour fautes de gestions commises dans l'exercice de leurs fonctions.

Ils peuvent alors être déclarés responsables sur leurs biens propres, ce qui peut les conduire au paiement de sommes significatives, voire à leur faillite personnelle. Si la mise en cause se révèle infondée, elle peut se traduire néanmoins par des frais de défense à acquitter personnellement par les dirigeants, tant sur le volet civil que pénal.

Notre démarche est de proposer des produits couvrant l'ensemble des responsabilités civiles encourues par les dirigeants de droit ou de fait.

Notre connaissance approfondie de ce domaine nous permet de négocier des extensions sur mesure qui ne se trouvent pas dans les produits de base proposés par les compagnies d'assurances.

De ce fait nous tenons compte des particularités de chaque entreprise et proposons si nécessaire de mobilisé de larges capacités.

Les garanties proposées sont rédigées sous la forme «tout sauf» et comprennent les extensions suivantes :

• Défense pénale
• Dirigeants nommés dans une participation
• Personne morale ayant la qualité de dirigeant
• Emission de titres en bourse
• Garantie des pénalités civiles
• Garantie des dommages indirects dus à une pollution
• Rapports sociaux