Nos contrats d'assurances responsabilité civile pour les entreprises

Assurances de Responsabilités

La responsabilité civile des professionnels, des entreprises et des dirigeants sont certainement les couvertures d’assurances les plus sensibles et les plus importantes.

En effet, toute activité et tout mandat présente des risques et des erreurs peuvent être commises. Malgré toutes les mesures de sécurité, les entreprises et les hommes doivent s’attendre à être confrontés à des demandes en dommages-intérêts. Contrairement à d’autres risques, un sinistre en Responsabilité Civile est donc susceptible d'affecter gravement la valeur patrimoniale et actionnariale d’une entreprise et de ses dirigeants ou actionnaires qui peuvent être mis en cause à titre personnel.

Omniprésence du risque RC dans un environnement de plus en plus litigieux
Toute nouvelle opportunité, tout nouveau projet engendre un risque lié à la responsabilité civile. C’est un sujet important dont les dirigeants et les conseils d’administration se préoccupent continuellement, les risques étant devenus si compliqués et si difficile à appréhender. Ils menacent les entreprises qui évoluent dans des environnements plus que jamais litigieux : dommages et intérêts en constante escalade, augmentation de la judiciarisation et des indemnisations, complexification des réglementations. Ces tendances se traduisent par un accroissement significatif du risque de responsabilité civile et les entreprises doivent s’en prémunir.

Détermination et analyse des risques
En amont de la mise en place d’un contrat de Responsabilité Civile, il est important de déterminer les risques encourus afin d’appréhender les préjudices qui peuvent être causés aux victimes. Eurosud identifiera donc les risques liés à l’activité des entreprises et proposera de les couvrir au travers de différents contrats de responsabilité civile.
L’analyse des risques en amont constitue l’une des valeurs ajoutées de notre société et le préalable indispensable à la mise en place d’un contrat ou à la conception d’un programme de responsabilité civile qui ciblera avec précision les risques les plus importants qu’ils soient en France ou à l’étranger.

Gestion des sinistre Responsabilité civile
La mission du groupe Eurosud est de vous conseiller et de vous apporter assistance dès la survenance d’un évènement mettant en cause votre responsabilité. Nous faisons preuve de réactivité et coordonnons efficacement les parties impliquées dans la réclamation, nous tenons informé les clients des étapes clés et défendons leurs intérêts en essayant toujours de préserver leurs relations commerciales.

Nos domaines d'intervention

  • Responsabilité civile – formule générale
  • Responsabilité civile produits
  • Responsabilité civile contre l’atteinte à l’environnement
  • Responsabilité civile automobile
  • Responsabilité civile professionnelle
  • Responsabilité civile atteinte à l'environnement
  • Responsabilité des dirigeants - D&O, RCMS




Responsabilité Civile des Dirigeants

Responsabilité Civile des Dirigeants

Tous les jours, en tant que dirigeant, dans l'exercice de vos fonctions, vous prenez des décisions susceptibles d'engager votre responsabilité civile personnelle et de vous amener à rendre des comptes devant plusieurs autorités, y compris les autorités judiciaires. Sans en avoir toujours pleinement conscience, vous exposez ainsi, au-delà de votre entreprise, votre patrimoine personnel ainsi que l'organisation et la sérénité de votre vie professionnelle e...
En savoir plus
Responsabilité civile professionnelle

Responsabilité civile professionnelle

Entreprises de service du numérique, sociétés de conseil, bureaux d'études, professions libérales, et de façon générale, toutes les activités de Conseil et les autres Prestations intellectuelles, vous évoluez dans des environnements à risques qui pour certaines activités peuvent être difficile à placer sur le marché. Entreprises de services du numérique, bureaux d'étude, professions libérales, et de façon générale, toutes les activités de Conseil et autres prestations intellectuelles, vous évoluez dans des environnements à risques qui pour certaines activités peuvent être difficile à placer sur le marché.
En savoir plus
Responsabilité civile produit

Responsabilité civile produit

L’objet de l’assurance responsabilité civile produits, appelée également responsabilité civile après livraison est de garantir les conséquences financières des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui (les tiers et les clients) par les produits vendus par votre entreprise, à partir du moment où ils sont en circulation ou après exécution des prestations.La responsabilité civile produit intervient pour les dommages qui résultent d’un vi...
En savoir plus
Risques environnementaux

Risques environnementaux

La réglementation européenne en matière de protection de l'environnement fait évoluer les enjeux liés aux risques de pollution. Depuis plusieurs années et aux yeux du monde entier, les sujets de la protection de l'environnement et du réchauffement de la planète deviennent prépondérants. Par voie de conséquence, les responsabilités en matière environnementale et la généralisation de l’adage «pollueur-payeur» font peser des risques importants sur les entre...
En savoir plus
La responsabilité civile des rapports sociaux
Information/Conseil

La responsabilité civile des rapports sociaux

En période de crise économique et de montée du chômage, les tensions sociales et les réclamations liées aux rapports sociaux se multiplient. (discriminations de toute sorte, Licenciement abusif, harcèlement moral, discrimination, dénonciations, sentiment d’injustice ou de représaille de la part des collaborateurs,...). L'évolution du cadre légal a entraîné une multiplication des réclamations liées à l'emploi. Sont concernés tous les cas de violation de ...
En savoir plus
Exemples de sinistres RCMS au pénal

Exemples de sinistres RCMS au pénal

Eurosud vous présente ici des sinitres RCMS qui ont donné lieu à une mise en cause au pénal Action pénale par une autorité étrangère Mise en cause des dirigeants pour manquements aux obligations de sécurité Suite au crash d’un avion sur le continent africain, les dirigeants de la filiale locale d’un bureau de contrôle (chiffre d’affaires : 125 000 000 d’euros), chargé notamment de vérifier les normes de sécurité de l’appareil, ont été mis en cause par...
En savoir plus
RC Produits livrés : se conformer aux normes Américaines

RC Produits livrés : se conformer aux normes Américaines

Tout fabricant voulant commercialiser un produit sur le marché américain soit se conformer aux normes en vigueur dans le pays: de ce respect peut dépendre la survie de son entreprise en cas de réclamation en RC Produits. Outre Atlantique, lorsqu’un produit défectueux cause des dommages à des tiers, son fabricant peut subir des conséquences financières extrêmement lourdes. Pour éviter de mettre en danger la sécurité des utilisateurs, les fabricants doive...
En savoir plus
RC pro agences de voyage

RC pro agences de voyage

La Responsabilité Civile des agences de voyages est désormais de plus en plus fréquemment mise en cause avec des condamnations parfois surprenantes. En effet les seuls cas exonératoires sont normalement : La faute de l’acheteur, Le fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger qui n’assure pas la prestation, Le cas de force majeur. Hors la cour de cassation vient récemment de rendre un arrêt dans le cadre d’une éruption volcanique (celle...
En savoir plus
Exemples de sinistres en action civile

Exemples de sinistres en action civile

Réclamation des actionnaires fondateurs contre un dirigeant : Demande en nullité d’une augmentation de capital Les membres fondateurs et actionnaires d’une société d’électronique poursuivent l’actuel président du Conseil de Surveillance pour demander la nullité de la dernière augmentation de capital qui a, selon eux, été réalisée dans le seul intérêt du Président et des investisseurs et a contribué à diluer leurs parts dans le capital de la société, ce...
En savoir plus
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des métiers de la sécurité

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des métiers de la sécurité

Forte d’une expérience de 20 ans dans la couverture des risques de responsabilité civile liés aux métiers de la sécurité, le Groupe Eurosud Swaton met son expérience au service de cette profession en pleine mutation. Face à l’émergence de nouveaux risques liés à l’utilisation de nouvelles technologies, et à l’étendue de leur responsabilité, les professionnels de la sécurité sont demandeurs de contrats d'assurances dédiés, notamment pour les entreprises ...
En savoir plus
RC Manifestations Automobiles

RC Manifestations Automobiles

L’organisation d’une manifestation sportive ou de loisirs, avec participation de véhicules terrestres à moteur, est soumise à une règlementation spécifique, tirée du Code du Sport.Non seulement, celle-ci impose la souscription obligatoire d’une assurance responsabilité civile pour l’organisateur, avec des montants de garanties très encadrés, mais en plus, les organisateurs doivent effectuer des démarches administratives nécessaires à la tenue de la manif...
En savoir plus
assurance des ss2i

RC des SSII

La communication et les nouvelles technologies de l’information trônent désormais au cœur de chaque entreprise. Les engagements contractuels des SS2I sont devenus fondamentaux dans le fonctionnement de leur client et se prémunir contre un accident de parcours est important pour la pérennité de l'entreprise. Face à ce constat, Eurosud Swaton, cabinet de courtage d'assurances, propose, en collaboration avec des compagnies d'assurances spécialisées, des so...
En savoir plus
être rappelé